conditions générales de vente

Conditions générales d’utilisation et de vente applicables au 20/04/2016.

 

épique-époque est un site de brocante en ligne

dont l’adresse est : www.epique-epoque.com

 

Le site www.epique-epoque.com (épique-époque) est la propriété de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) DKM au capital de 5.000€.

Immatriculée 819.764.994 RCS Gap

N° TVA : FR62819764994

Domiciliée : Rés. Les Farelles Bât. B1 – Av. Bernard Givaudan – 05000 Gap

Courriel : contact@epique-epoque.com

Téléphone : 06 52 24 50 88

PREAMBULE

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part entre la société DKM, ci-après dénommée DKM et d’autre part, toute personne physique ou morale dénommée ci-après le Client,qui souhaite procéder à un achat via le site Internet www.epique-epoque.com ou par tout autre moyen de contact.

Ces conditions s’appliquent à l’ensemble des produits présents sur le site. En validant votre commande, vous reconnaissez avoir une parfaite connaissance des conditions générales de vente et vous y adhérez entièrement.

 

1. NOS PRODUITS

DKM, au travers du site www.epique-epoque.com vend exclusivement des articles vintage, de seconde main, d’occasion.

Les articles vintage, de seconde main, d’occasion sont par définition des produits qui ont déjà été utilisés. Ceux-ci présentent généralement des traces d’usure et d’usage. Seuls les défauts majeurs seront indiqués.

DKM s’engage à faire le maximum afin de décrire le plus précisément possible l’état des articles présentés, en détaillant leurs caractéristiques principales, leurs dimensions et leurs prix.

Chaque article sera illustré par des photographies qui se veulent le plus proche possible de la réalité. Cependant, du fait des spécificités techniques (appareil utilisé, lumière, écran de visionnage,etc…), ces photographies peuvent ne pas être parfaitement identiques à l’article, notamment pour ce qui concerne les couleurs, les matières, les imperfections. Ces photographies ne peuvent donc pas rentrer dans le champs contractuel et en cas de litige, la responsabilité de DKM ne saurait en aucun cas être engagée sur la base des dites photographies.

En outre, du fait de leur ancienneté, les produits vendus par DKM ne répondent plus forcément aux normes de sécurité en vigueur actuellement dans L’Union européenne, en particulier pour ce qui concerne les jouets et le matériel électrique.

L’ensemble des articles présentés sur le site www.epique-epoque.com sont vendus DANS L’ETAT, sans garantie explicite ou implicite.

Il appartient au Client d’être vigilant et de prendre toutes les mesures de précaution nécessaires, notamment pour les jouets, les meubles pour enfants et le matériel électrique. DKM ne saurait être tenu pour responsable de quelque manière que ce soit en cas d’accident, et ce, quelle que soit la nature et l’étendue du préjudice.

Il appartient au Client de vérifier les dimensions d’un meuble avant toute commande et avant toute livraison. DKM ne saurait être tenu pour responsable en cas de difficulté pour accéder au domicile, ni en cas de dégradations de quelque nature que ce soit au moment de la livraison(au produit lui-même, cage d’escalier, hall d’entrée, ascenseur, etc.).

D’une manière générale, DKM se tient à votre disposition pour vous donner de plus amples informations si cela était nécessaire. Merci d’utiliser le formulaire de contact du site (cliquez ici) ou de nous envoyer un courriel à l’adresse contact@epique-epoque.com.

 

2. COMMANDE

Pour commander, la procédure est simple :

a – Vous devez envoyer un message via le formulaire de contact ou un courriel à l’adresse : contact@epique-epoque.com, dans lequel vous préciserez le ou les pièces qui vous intéressent, ainsi que l’adresse exacte de livraison souhaitée. En retour, et dans un délai de 48h maximum (hormis imprévus ou contrainte majeure), nous vous informerons de la disponibilité du ou des produits, ainsi que des différentes options de livraison et leurs coûts. (Cf. 5. Livraison)

b – Dès que vous avez reçu ces informations, vous pouvez alors réserver l’article ou les articles concernés, en confirmant votre commande par courriel (obligatoire pour mettre l’article hors ligne), en indiquant le mode de livraison choisi si plusieurs options sont proposées.

c – Une confirmation de réservation vous sera alors transmise par courriel et à la réception de celle-ci, vous aurez un délai de 7 (sept) jours ouvrés pour nous faire parvenir votre règlement intégral (commande+livraison). Durant cette période, le ou les produits vous seront réservés. (Cf. 4. Paiement)

d – Le processus de livraison démarre après l’encaissement du paiement. Nous nous engageons à vous tenir régulièrement informé de l’état d’avancement de votre commande. (Cf. 5. Livraison)

Pour rappel, l’ensemble des meubles, luminaires ou objets de déco ou autres que vous trouverez à vendre sur le site www.epique-epoque.com sont anciens (principalement du 20ème siècle). Parfois rénovés, parfois dans leur jus, ces meubles et ces objets, dans leur grande majorité, portent les traces du temps et de leur histoire ! Alors n’hésitez pas à poser vos questions avant de passer une commande.

Dans certains cas, notamment de défaut de paiement, d’adresse erronée ou tout autre problème sur un compte Client, DKM se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à la résolution du litige.

 

3. PRIX

Les prix sont indiqués sur le site en euros (€) toutes taxes comprises (taux de TVA applicable de 20 %), hors frais de livraison et hors éventuelle assurance.

Ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, en fonction de la disponibilité des produits et de l’évolution du marché.

Les frais de livraison d’une commande sont indiqués au moment de l’enregistrement de la commande car ils se déterminent en fonction de la taille des produits et des options de livraison sélectionnées. (Cf. 5. Livraison)

Les tarifs de livraison comprennent également les frais d’emballage et de conditionnement. Dans le cadre de la RSE (Responsabilité sociétale des Entreprises), nous réutilisons ou recyclons des emballages usagés, mais toujours adaptés au type d’envoi. Cette solution écologique est également plus économique puisque les coûts des matériaux d’emballage est nul ou quasi-nul.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits présentés sur le site www.epique-epoque.com et sur tout autre support de ventes.

Toutefois, un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande du Client validée.

 

4. PAIEMENT

Par chèque :

Votre paiement par chèque bancaire doit nous parvenir sous 7 jours, délai après lequel l’article pourra être remis en vente. L’expédition se fera après réception et encaissement du chèque. Celui-ci doit être établi à l’ordre de DKM et envoyé à l’adresse suivante : Les Farelles Bât. B1, Avenue Bernard Givaudan, 05000 Gap, France.

Par Paypal :

Le paiement par Paypal s’effectue sur le serveur bancaire sécurisé Paypal dont l’adresse est : www.paypal.com. PayPal crypte toutes les données relatives à votre carte bancaire. Si vous avez un compte Paypal, le compte de DKM à créditer est : jeanphi1266@orange.fr. Si vous n’avez pas de compte ou si vous ne souhaitez pas ouvrir un compte Paypal, vous pouvez tout de même réaliser un paiement via Paypal pour régler votre achat à DKM en créditant le compte jeanphi1266@orange.fr.

Par virement :

Vous devez nous contacter afin que nous vous fournissions nos coordonnées bancaires. Les frais bancaires éventuels restent à votre charge.

En espèces :

Dans le cas d’un retrait de marchandises à notre siège, dans le cas d’une remise de marchandise en main propre à un point de rendez-vous, ou dans le cas d’une livraison effectuée par DKM à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.

5. LIVRAISON

Pour rappel, la commande ne sera expédiée qu’après encaissement de votre paiement.

Nous prenons le maximum de soin pour l’emballage de nos articles. Dans le cadre de la RSE (Responsabilité sociétale des Entreprises), DKM a fait le choix de réutiliser ou de recycler des emballages. D’autre part, du fait de la diversité des produits proposés, certains emballages doivent être réalisés sur mesure et demandent un temps de réalisation plus long. DKM vous tiendra régulièrement informé de l’état d’avancement de votre colis.

DKM vous propose des solutions d’envoi mais le Client a la possibilité, sous certaines conditions, d’organiser lui-même la livraison en passant par la solution ou le transporteur de son choix. Cette option doit être précisée au moment de la commande et un rendez-vous doit être fixé.

Pour toute question relative à votre livraison, vous pouvez nous contacter par courriel à contact@epique-epoque.com ou via le formulaire de contact du site (cliquez ici).

Retrait sur place

Le siège de la société DKM se situe à Gap ( Hautes-Alpes 05), à l’adresse citée ci-dessus. Vous avez la possibilité de venir retirer votre commande à Gap, à condition de nous contacter au préalable pour convenir d’un rendez-vous. Dans ce cas, aucun frais de livraison ne s’appliquent.

Envoi en France métropolitaine (incluant la Corse), Monaco et Andorre.

Les colis standards sont envoyés par la Poste en Colissimo (livraison à votre domicile) ou par le réseau Mondial Relay (livraison en point relais à proximité de votre domicile), selon la destination et le poids de l’objet.

Un colis standard ne doit pas dépasser 150 cm lorsqu’on additionne Hauteur+Largeur+Profondeur, pour un poids n’excédant pas 30 kg.

Les colis volumineux sont envoyés par la Poste en Colissimo avec une livraison à votre domicile (sauf rares exceptions).

Un colis volumineux ne doit pas dépasser 200 cm lorsqu’on additionne Hauteur+Largeur+Profondeur, pour un poids n’excédant pas 30 kg.

Les délais de livraison de Colissimo pour la France métropolitaine (incluant la Corse), Monaco et Andorre sont de 48h à 72h (jours ouvrés). Ces informations sont données à titre indicatif et sont consultables sur le site www.colissimo.fr. DKM n’est en aucun cas responsable du délai de livraison de La Poste et de ses filiales.

Les délais de livraison de Mondial Relay pour la France métropolitaine (incluant la Corse), Monaco et Andorre sont de 3 à 6 jours ouvrés. Ces informations sont données à titre indicatif et sont consultables sur www.mondialrelay.fr. DKM n’est en aucun cas responsable d du délai de livraison du réseau Mondial Relay.

Quelque soit le prestataire choisi, un numéro de suivi sera fourni et une assurance de base est inclus. Pour certains articles de forte valeur, une assurance supplémentaire sera systématiquement proposée.

Envoi dans l’Union Européenne et en Suisse

Les colis standards sont envoyés par la Poste en Colissimo International avec une livraison à votre domicile.

L’option plus économique Mondial Relay est possible pour l’envoi de colis standards vers les destinations suivantes : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Portugal et Royaume-Uni.

Un colis standard ne doit pas dépasser 150 cm lorsqu’on additionne Hauteur+Largeur+Profondeur, pour un poids n’excédant pas 30 kg.

Les colis volumineux sont envoyés par la Poste en Colissimo International avec une livraison à votre domicile (sauf rares exceptions).

Un colis volumineux ne doit pas dépasser 200 cm lorsqu’on additionne Hauteur+Largeur+Profondeur, pour un poids n’excédant pas 30 kg.

Les délais de livraison de Colissimo International pour les pays de l’Union Européenne et la Suisse sont consultables sur le site www.colissimo.fr. DKM n’est en aucun cas responsable du délai de livraison de La Poste et de ses filiales.

Les délais de livraison de Mondial Relay pour les pays concernés (Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Portugal et Royaume-Uni) sont consultables sur le site www.mondialrelay.fr. DKM n’est en aucun cas responsable du délai de livraison du réseau Mondial Relay.

Quelque soit le prestataire choisi, un numéro de suivi sera fourni et une assurance de base est inclus. Pour certains articles de forte valeur, une assurance supplémentaire sera systématiquement proposée.

Envoi dans le reste du monde

Il est à noter que pour des envois vers des pays hors Union Européenne, tous frais de douanes ou taxes supplémentaires sont à la charge exclusive du Client.

Il est à noter que le Client résidant en dehors de l’Union Européenne se doit de vérifier au préalable à toute commande, les conditions d’importation et d’utilisation des articles présentés sur www.epique-epoque.com. Ceci n’est pas de la responsabilité de DKM.

Les colis standards sont envoyés par la Poste en Colissimo International avec une livraison à votre domicile.

Un colis standard ne doit pas dépasser 150 cm lorsqu’on additionne Hauteur+Largeur+Profondeur, pour un poids n’excédant pas 20 kg.

Les colis volumineux sont envoyés par la Poste en Colissimo International avec une livraison à votre domicile (sauf rares exceptions).

Un colis volumineux ne doit pas dépasser 200 cm lorsqu’on additionne Hauteur+Largeur+Profondeur, pour un poids n’excédant pas 20 kg.

Les délais de livraison de Colissimo International pour l’ensemble de ces pays sont consultables sur le site www.colissimo.fr. DKM n’est en aucun cas responsable du délai de livraison de La Poste et de ses filiales.

Quelque soit le prestataire choisi, un numéro de suivi sera fourni et une assurance de base est inclus. Pour certains articles de forte valeur, une assurance supplémentaire sera systématiquement proposée.

Livraison de mobilier volumineux et hors gabarit

Avant de passer votre commande, vous devez avoir vérifié que le ou les meubles passent par vos portes, escaliers, ascenseurs, passages, etc. Nous ne reprenons ni ne remboursons un meuble qui apparaîtrait trop volumineux au moment de la livraison.

DKM, selon certaines conditions, peut vous livrer les articles volumineux dans les secteurs suivants pour un forfait économique :

– Département des Hautes-Alpes (05) : Forfait 30€

– Département des Alpes de Haute-Provence (04) : Forfait 30€

– Villes intra-muros de Aix-en-Provence et de Grenoble : Forfait 40€

– Villes intra-muros de Marseille et de Lyon : Forfait 50€

Ce type de livraison s’effectue sur rendez-vous et au pied de l’immeuble.

La livraison du mobilier volumineux ou hors gabarit peut se faire par transporteur, uniquement sur devis. Il faut alors prendre en considération que la recherche d’une solution adaptée peut demander du temps. Il est important de noter que la prestation d’un transport s’arrête à la livraison au pied de l’immeuble. Les délais de livraison sont en général d’une quinzaine de jours.

Réception de votre commande

Les prestataires que sont La Poste et ses filiales, Mondial Relay ou autres vous informent de la mise à disposition de votre colis par SMS et/ou par courriel. Ces informations vous seront systématiquement demandées à la commande. En effet, ces informations de contacts peuvent être nécessaire pour un livreur afin qu’il puisse vous joindre.

En cas d’absence le jour de passage du livreur ou du transporteur, ce dernier déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée, précisant les modalités pour récupérer votre colis.

DKM décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important imputable aux services postaux ou au transporteur.

Dans tous les cas, une fois remis au prestataire choisi pour l’expédition ou au transporteur, le colis n’est plus sous la responsabilité de DKM.

A réception du colis, il appartient au Client de vérifier le colis en présence du livreur. En cas d’anomalie (colis ouvert ou endommagé, article manquant ou abîmé), le Client se doit impérativement de le refuser et de noter une réserve sur le bordereau de livraison. Le Client devra formuler une réclamation par recommandé avec AR auprès du prestataire ou du transporteur chargé de la livraison, dans un délai de 48 heures à compter de la livraison.

Toute anomalie concernant la livraison devra également et impérativement être notifiée par le Client auprès de DKM le jour même ou au plus tard, le premier jour ouvré suivant la réception.

Pour cela, merci d’utiliser le formulaire de contact présent sur le site (cliquez ici) ou en envoyant un courriel à contact@epique-epoque.com, ou par tout autre moyen de contact.Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et dégagera DKM de toute responsabilité.

6. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions légales, vous disposez d’un délai de 14 jours  (article L. 121-21 du Code de la consommation) à la réception de votre commande pour nous renvoyer les produits dont vous n’êtes pas satisfaits. Vous pouvez nous en informer par courriel à contact@epique-epoque.com ou par le formulaire de contact (cliquez ici).

Le Client dispose alors de 14 jours à partir de la date de signification de sa rétractation pour renvoyer le ou les articles, selon les moyens de son choix et à ses frais.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, avec les notices ou documents liés au produit. En cas de mauvais état des produits ou de traces d’utilisation les rendant impropres à la commercialisation, aucun remboursement ne saurait être exigible.

Après réception des produits et vérification du bon état de ceux-ci, nous procéderons au remboursement dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date de signification de la rétractation.

À l’exception des frais de retour, qui restent à votre charge, nous vous rembourserons la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, avec le même moyen de paiement qui avait été utilisé lors de la commande (article L. 121-21-4 du Code de la consommation).

7. RESPONSABILITÉ

La société DKM n’est tenu que par une obligation de moyens.

DKM est responsable du site internet www.epique-epoque.com et de toutes les publications qui y sont intégrées. La responsabilité de DKM ne peut être engagée pour tous problèmes techniques liés à Internet (virus informatique, rupture de service, intrusion extérieure, etc.).

La société DKM est responsable de l’ensemble des articles dont elle est propriétaire et qui sont visibles sur le site internet www.epique-epoque.com.

Dans le processus de vente, DKM est responsable de la description des articles, de la commande, de l’emballage et de l’information au Client jusqu’à la remise du ou des colis au prestataire d’expédition ou au transporteur.

Les prestataires pour l’envoi de colis sont proposés par DKM mais le Client est également libre de faire intervenir le prestataire de son choix.

DKM se charge pour le Client d’organiser l’expédition des articles commandés avec les prestataires connus par DKM.

La responsabilité de DKM ne peut être engagée sur des problèmes de livraison, quelque soit leur nature.

Par contre, dans le cas d’une livraison assurée directement par nos soins, DKM reste responsable de la commande du Client jusqu’à sa livraison selon les conditions déterminées par les deux parties au moment de la commande.

8. CONFIDENTIALITÉ

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, ou s’opposer au traitement des données qui le concernent. Il vous suffit de nous contacter par courriel à contact@epique-epoque.com ou par le formulaire de contact du site (cliquez ici) ou en écrivant à DKM, Les Farelles Bât. B1, Avenue Bernard Givaudan, 05000 Gap.

Pour plus d’information sur le respect des données personnelles et la loi Informatique et Libertés, voir le site www.cnil.fr.

 

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments du site www.epique-epoque.com sont la propriété de DKM. Toute reproduction intégrale ou partielle est strictement interdite sauf accord écrit de notre part.

Le non respect de ces conditions est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée civilement et pénalement.

 

10. MODIFICATION DES CGV

DKM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.

11. LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCES JURDICTIONNELLES

Le site internet www.epique-epoque.com est déclaré comme étant la propriété de DKM au Registre du Commerce et des Sociétés de Gap et est conforme à la législation française.

En accédant au site www.epique-epoque.com, de France comme à partir d’autres pays, c’est la législation française qui est automatiquement applicable.

Les conditions générales de ventes ci-dessus sont soumises à la loi française et le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domiciliation de DKM.